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PLUI Loire Forez
Compétence urbanisme
Le projet
Contexte
Projet partagé
Cadre réglementaire
Lexique
Calendrier
Élaboration
Finalisation / Enquête publique
Concertation
S’informer
S’exprimer / Enquête publique
Questions usuelles
Documents
Enquête publique
PLUi approuvé
Projet de PLUi arrêté
Délibérations
Concertation / information
Vidéos
Contact
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Enquête publique - 3 janvier 2022 > 10 février 2022
Avis d’enquête publique
Arrêté d’enquête publique
Rapport de la commission d’enquête
Conclusion et avis sur le projet de PLUi
Conclusion et avis sur le projet d’abrogation des cartes communales
Pièces jointes au rapport d'enquête publique
Page de garde
– pièces jointes
PJ N°1 –
Désignation de la commission d’enquête
PJ N°2 –
Arrêté d’organisation
PJ N°3
– Statistiques
PJ N°4
– Courriers échangés en vue du report de délai
PJ N°5
– Cartes affichage
PJ N°6
– Parutions dans la presse
PJ N°7
– Flyer A5
Annexes du rapport d'enquête publique
Page de garde
– Annexes
Procès verbal
de synthèse et mémoire en réponse
Tableaux annexe n°1 –
Public
Tableaux annexe n°2
– Personnes publiques associées
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