La mise à jour n°1 du PLUi à 45 communes est entrée en vigueur par arrêté de Loire Forez agglomération du 10 mars 2026.

Arrêté de mise à jour n°1 du PLUi à 45 communes du 10 mars 2026

La Modification simplifiée n°1 du PLUi à 45 communes a été approuvée le 12 décembre 2023 par délibération du conseil communautaire de Loire Forez agglomération.

Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi à 45 communes
Rapport de présentation
Règlement
Annexe au règlement

Le PLUi à 45 communes a été approuvé le 13 décembre 2022 par délibération du conseil communautaire de Loire forez agglomération.