Le PLUi à 45 communes de Loire Forez agglomération a été approuvé au conseil communautaire du 13 décembre 2022. Après plusieurs mois d’application, il est apparu nécessaire de faire évoluer le document d’urbanisme. La modification simplifiée n°1 du PLUi à 45 communes a été approuvée le 12 décembre 2023 par délibération au conseil communautaire de Loire Forez agglomération.

Les documents modifiés dans le cadre de la procédure sont consultables :

• Sur le Géoportail de l’urbanisme
• En mairie des 45 communes concernées par ce document d’urbanisme
• Au siège de Loire Forez agglomération

• Rapport de présentation_modification simplifiée 1
• Tome 0_introduction
• Tome 1_diagnostic
• Tome 2 _état initial de l’environnement
• Tome 3_articulation documents supérieurs
• Tome 4_justifications
• Tome 5_évaluation environnementale
• Tome 6_résumé non technique

• PADD

• OAP_patrimoniales
• OAP_sectorielles
• OAP_déplacements

5.1 Règlement écrit

• Règlement
• Annexe au règlement

5.2 Règlement graphique

6.1 Servitudes d’utilité publique (SUP)

• 6.1.1 notice servitudes d’utilité publique

6.2 Autres annexes informatives

• 6.2.1 notice

• 6.2.3 Programme d’aménagement d’ensemble Châtelneuf – Chantecoq

• 6.2.6 Infrastructures bruyantes
• 6.2.7 Secteurs d’information des sols

• 6.2.9 Schéma directeur cyclable
• 6.2.10 Unité touristique nouvelle locale
• 6.2.11 Servitudes conventionnelles de canalisation d’eau

6.3 Annexes sanitaires

• 6.3.1 Notice

6.3.2 Annexes communales du schéma d’assainissement

• 6.3.3 Schéma directeur d’assainissement
• 6.3.4 Guide de gestion des eaux pluviales
• 6.3.5 Étude d’alimentation eau potable